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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)
70 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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CONVENTION ANPE - QUIMPER COMMUNAUTE AVENANT N° 3

Délibération N°1 DS 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

Acquisition d'une parcelle à Pen Carn II en la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°5 DAG 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Aire d'accueil des gens du voyage - Quimper-Métairie Mise aux normes Lot n°3 : Blocs sanitaires préfabriqués - Avenant au marché de travaux

Délibération N°1 DBM 06.5 - Séance du 30 juin 2006

DÉVELOPPEMENT DES ZONES D'ACTIVITÉS SUR QUIMPER COMMUNAUTÉ EST

Délibération N°5 DDET 06.4 - Séance du 2 juin 2006

ACQUISITION D'UNE PARCELLE À PEN CARN EN LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°5 DAG 06.3 - Séance du 14 avril 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA STÉ PÉRON ZONE D'ACTIVITÉ DE QUILLIHUEC II

Délibération N°4 DDET 06.3 - Séance du 14 avril 2006

Contrats d'avenir - Contrats d'accompagnement vers l'emploi - PACTE

Délibération N°1 DRH 06.1 - Séance du 10 février 2006

L'extension du PLIE - Convention entre Quimper communauté et la communauté de communes du Pays Glazik

Délibération N°1 DS 06.1 - Séance du 10 février 2006

PLIE - CONVENTIONS 2006

Délibération N°1 DS 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

AVANCES SUR SUBVENTION

Délibération N°2 DS 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

ADHÉSION À PESCA CORNOUAILLE

Délibération N°4 DDET 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

SUBVENTION AU GEIQ BTP

Délibération N°1 DDET 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L'OFFICE DU TOURISME POUR LE DÉVELOPPEMENT ET L'ACCUEIL DE CONGRÈS ET DE SÉMINAIRES

Délibération N°1 DDET 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

PLIE - AVENANT À LA CONVENTION DE COOPÉRATION LOCALE ANPE

Délibération N°1 DS 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

Taxe de séjour - Tarifs 2005

Délibération N°1 DDET 05.3 - Séance du 15 avril 2005