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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)
70 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Faïenceries d'Art Breton - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à la SEMAEB

Délibération N°8 DDECT 02.2 - Séance du 8 mars 2002

Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper - Kerbabic

Délibération N°9 SG 02.1 - Séance du 1 février 2002

PLIE - Conventions de formation

Délibération N°3 DS 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

PLIE Convention cadre F.S.E. - Objectif 3

Délibération N°1 DS 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

PLIE - Conventions 2002

Délibération N°2 DS 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Mission locale - Bureau Information Jeunesse

Délibération N°7 SG 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

PLIE : convention 2001 avec le conseil général du Finistère pour la mise en oeuvre d'une équipe IOD (Intervention sur l'Offre et la Demande)

Délibération N°2 DS 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

PLIE : contrat de transfert de savoir-faire et de formation professionnelle entre Quimper-communauté au titre du PLIE et l'association Transfer : méthode IOD

Délibération N°3 DS 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

PLIE : avenant à la convention n°2001.001 CPS entre le CCAS de la ville de Quimper et Quimper-communauté au titre du PLIE

Délibération N°4 DS 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Avenant au protocole d'accord du PLIE de Quimper-communauté 2001-2006

Délibération N°1 DS 01.3 - Séance du 22 juin 2001