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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)
70 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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BRETAGNE CAPITAL SOLIDAIRE - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA RÉGION BRETAGNE -

Délibération N°6 DDLAE 03.2 - Séance du 14 mars 2003

CRÉATION D'UN PAYS TOURISTIQUE

Délibération N°5 DDLAE 03.2 - Séance du 14 mars 2003

CONTRAT DE VILLE: CONVENTION TERRITORIALE POUR LE QUARTIER DE KERMOYSAN-PENHARS ET CHARTE DE GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ

Délibération N°1 DAG 03.1 - Séance du 7 février 2003

ADRIA - MODIFICATION DES STATUTS

Délibération N°5 DDLAE 03.1 - Séance du 7 février 2003

PLIE - CONVENTIONS 2003

Délibération N°1 DS 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRANS-ARMORIQUE ZONE DE KERDRONIOU

Délibération N°4 DDLAE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERBABIC - SUBVENTION DU FEDER

Délibération N°5 DDU 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

PLIE - CONVENTION 2002 AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE ÉQUIPE IOD (INTERVENTION SUR L'OFFRE ET LA DEMANDE)

Délibération N°1 DS 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER-COMMUNAUTÉ PROPRIÉTÉ SISE 27 RUE HENT BIHAN

Délibération N°5 DAG 02.4 - Séance du 21 juin 2002

INSTALLATION DE LA SOCIÉTÉ ELEKTROBIT À L'HÔTEL D'ENTREPRISES FIXATION DU LOYER

Délibération N°2 DDECT 02.4 - Séance du 21 juin 2002

Vente d'un terrain zone de Quillihuec II à la société Neptune

Délibération N°4 DDECT 02.3 - Séance du 19 avril 2002

P.L.I.E. de Quimper-communauté : moyens supplémentaires

Délibération N°2 DS 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Convention de partenariat P.L.I.E. / Mission Locale du Pays de Cornouaille

Délibération N°1 DS 02.3 - Séance du 19 avril 2002

P.L.I.E. de Quimper-communauté / conventions-actions

Délibération N°3 DS 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Vente d'un terrain à Quillihuec II - Ergué-Gabéric à l'entreprise Philippe Louboutin

Délibération N°7 DDECT 02.2 - Séance du 8 mars 2002