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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)
70 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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PLIE Conventions 2005 Opérateurs

Délibération N°1 DS 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Zone d'activité de Quillihuec II Vente d'un terrain pour la réalisation d'ateliers artisanaux

Délibération N°5 DDET 05.2 - Séance du 4 mars 2005

Licences d'entrepreneur du spectacle

Délibération N°1 DDSEC 05.2 - Séance du 4 mars 2005

AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - TRAVAUX DE MISE AUX NORMES

Délibération N°1 DS 05.1 - Séance du 4 février 2005

PLIE - CONVENTIONS 2005

Délibération N°1 DS 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

PLIE - FORMATION PROFESSIONNELLE - CONTRAT AVEC L'ASSOCIATION TRANSFER - MÉTHODE IOD

Délibération N°1 DS 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

SUBVENTION CONGRÈS INTERNATIONAL 'PIGMENTS IN FOOD, MORE THAN COLOURS...'

Délibération N°3 DDET 04.3 - Séance du 16 avril 2004

PLIE - CONVENTIONS 2004 -

Délibération N°1 DS 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

GESTION DES AIRES D'ACCUEIL GENS DU VOYAGE

Délibération N°1 DS 03.6 - Séance du 7 novembre 2003

PROJET IMMOBILIER DE LA SOCIÉTÉ NEPTUNE - DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA SEMAEB - MODIFICATIONS

Délibération N°4 DDLAE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ NEPTUNE - ZONE DE QUILLIHUEC II - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À L'EMPLOI

Délibération N°3 DDLAE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

PROJET IMMOBILIER DE LA SOCIÉTÉ NEPTUNE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA SEMAEB

Délibération N°7 DDLAE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

PARC D'ACTIVITÉS DU MOULIN DES LANDES PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°3 DDU 03.4 - Séance du 20 juin 2003

ASSOCIATION DU PLIE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À LA COORDINATION POUR LA PROMOTION DES MÉTIERS DE L'AGRICULTURE (CPMA) ET SIGNATURE DE LA CHARTE DÉPARTEMENTALE POUR LA COORDINATION ET LA PROMOTION DES MÉTIERS DE L'AGRICULTURE

Délibération N°1 DS 03.4 - Séance du 20 juin 2003

P.L.I.E. CONVENTION 2003 AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE

Délibération N°1 DS 03.3 - Séance du 18 avril 2003