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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement économique et touristique (DDET)
177 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ COMPTOIR DU SUD OUEST ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DDET 05.6 du 7 octobre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ARMOR LUX ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU OUEST

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°5 DDET 05.6 du 7 octobre 2005

SOUTIEN AU LABORATOIRE UNIVERSITAIRE DE MICROBIOLOGIE APPLIQUÉE DE QUIMPER (LUMAQ)

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°6 DDET 05.6 du 7 octobre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ POINT P - ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°7 DDET 05.6 du 7 octobre 2005

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L'OFFICE DU TOURISME POUR LE DÉVELOPPEMENT ET L'ACCUEIL DE CONGRÈS ET DE SÉMINAIRES

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDET 05.5 du 1 juillet 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ FOUESNANT MÉCANIQUE PRODUCTION ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°2 DDET 05.5 du 1 juillet 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ X-TRA - ZONE D'ACTIVITÉ DE KERDRONIOU

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°3 DDET 05.5 du 1 juillet 2005

REGROUPEMENT DE TROIS ASSOCIATIONS DE SOUTIEN À LA CRÉATION D'ENTREPRISES

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDET 05.5 du 1 juillet 2005

SUBVENTION À OUEST ATLANTIQUE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDET 05.4 du 3 juin 2005

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU PAYS DE CORNOUAILLE

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°2 DDET 05.4 du 3 juin 2005

VENTE D'UN TERRAIN À SUPER U - ZONE D'ACTIVITÉ DE BOUTEFFELEC À PLOGONNEC

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DDET 05.4 du 3 juin 2005

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRANSPORT LE GALL ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DDET 05.4 du 3 juin 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCI DN4 ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 DDET 05.4 du 3 juin 2005

TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2005

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDET 05.3 du 15 avril 2005

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2005

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°2 DDET 05.3 du 15 avril 2005