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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement économique et touristique (DDET)
177 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTION AU CYBER FEST-NOZ

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDET 04.6 du 5 novembre 2004

SUBVENTION À L'ABAPP ET AU FROM BRETAGNE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDET 04.6 du 5 novembre 2004

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MIROITERIE DE CORNOUAILLE - LOTISSEMENT DE KERDRONIOU

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°3 DDET 04.6 du 5 novembre 2004

ZONE DE KERDRONIOU - CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT D'ACTIVITÉS - CLÔTURE DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT À LA SEMAEB

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DDET 04.6 du 5 novembre 2004

RECLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°1 DDET 04.5 du 30 septembre 2004

CESSION D'UN TERRAIN À L'IMMOBILIER QUIMPÉROIS ZONE D'ACTIVITÉS DE KERBABIC

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDET 04.5 du 30 septembre 2004

VENTE D'UN TERRAIN À LA SARL PETRO 29-S - LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOCH

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDET 04.5 du 30 septembre 2004

VENTE D'UN TERRAIN À LA SA FORMULES GOURMANDES - ZONE DE LA BASE À GUENGAT RÉGULARISATION EMPRISE CADASTRALE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DDET 04.5 du 30 septembre 2004

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LE LOUP - SECTEUR DU MOULIN DES LANDES

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°5 DDET 04.5 du 30 septembre 2004

SUBVENTION À L'ADRIA

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°1 DDET 04.4 du 25 juin 2004

ADHÉSIONS

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°2 DDET 04.4 du 25 juin 2004

BÂTIMENT EX-E.G.T.S. - ZONE DE KERDRONIOU - VENTE À LA SOCIÉTÉ B.S.M. (BRETAGNE SABLAGE MÉTALLISATION)

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°3 DDET 04.4 du 25 juin 2004

VENTE D'UN TERRAIN À LA SARL AEDIFIS - LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOCH

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDET 04.4 du 25 juin 2004

VENTE D'UN TERRAIN À LA S.A. E.E.R.I. (EUZEN ELECTRICITÉ RÉSEAUX INFORMATIQUES) - LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOCH -

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°5 DDET 04.4 du 25 juin 2004

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION AU SYNDICAT MIXTE RÉGIONAL DES TÉLÉCOMMUNICATIONS

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°6 DDET 04.4 du 25 juin 2004