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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement économique et touristique (DDET)
177 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SOUTIEN AU PROJET SABELLA - PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ MER

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDET 07.3 du 6 avril 2007

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SEDAB ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°4 DDET 07.3 du 6 avril 2007

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LOCADIF ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°5 DDET 07.3 du 6 avril 2007

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2007

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°6 DDET 07.3 du 6 avril 2007

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ISUGA

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°7 DDET 07.3 du 6 avril 2007

ETUDE D'OPPORTUNITÉ ET DE FAISABILITÉ D'UN CENTRE DE SÉMINAIRES ET DE CONGRÈS À QUIMPER

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°8 DDET 07.3 du 6 avril 2007

SUBVENTION D'AIDE À L'EMPLOI À L'ENTREPRISE CTS D'ERGUÉ GABÉRIC

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°9 DDET 07.3 du 6 avril 2007

ORGANISATION D'UN FORUM DE LA FORMATION DANS LE CADRE DU CIEL

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDET 07.2 du 2 mars 2007

ACQUISITION DE LA HALLE TECHNOLOGIQUE DE L'ADRIA

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDET 07.1 du 2 février 2007

PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ FINANCEMENT DES PROJETS LIPOEIL ET INTERNET PÊCHE BAS COÛT

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDET 06.8 du 8 décembre 2006

OPÉRATIONS D'ANIMATION ÉCONOMIQUE MENÉES DANS LE CADRE DU CIEL

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDET 06.8 du 8 décembre 2006

AVENANT DE SUBSTITUTION AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DÉBIT

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DDET 06.8 du 8 décembre 2006

TAXE DE SÉJOUR TARIFS 2007

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°4 DDET 06.8 du 8 décembre 2006

TARIFS DES ATELIERS RELAIS

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DDET 06.8 du 8 décembre 2006

AVANCES SUR SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES ET TOURISTIQUES

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°6 DDET 06.8 du 8 décembre 2006