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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement économique et touristique (DDET)
177 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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REGROUPEMENT DE TROIS ASSOCIATIONS DE SOUTIEN À LA CRÉATION D'ENTREPRISES

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DDET 05.3 du 15 avril 2005

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À HB HENRIOT

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDET 05.3 du 15 avril 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCI DN4 ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°1 DDET 05.2 du 4 mars 2005

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRANSPORTS LE GALL ZA DU GRAND GUELEN

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDET 05.2 du 4 mars 2005

LOCATION D'UN ATELIER RELAIS RUE LOUIS LE BOURHIS À LA SOCIÉTÉ JEAN DE MER

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DDET 05.2 du 4 mars 2005

ZONE D'ACTIVITÉ DE QUILLIHUEC II VENTE D'UN TERRAIN POUR LA RÉALISATION D'ATELIERS ARTISANAUX

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DDET 05.2 du 4 mars 2005

LOCATION TEMPORAIRE D'UN BUREAU À LA BOUTIQUE DE GESTION DANS L'HÔTEL D'ENTREPRISES

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°6 DDET 05.2 du 4 mars 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCI DN1-ZA DU MOULIN DU LOC'H

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDET 05.1 du 4 février 2005

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MARINELEC TECHNOLOGIES - LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOCH -

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDET 05.1 du 4 février 2005

VENTE DE TERRAIN À LA SARL IMPORT DIFFUSION FRANCE IDF - ZONE DE PENHOAT BRAZ

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DDET 05.1 du 4 février 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCIA ENTREPRENDRE-CRÉATION DE LA MAISON DE L'ENTREPRISE ZA DE KERBABIC

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°5 DDET 05.1 du 4 février 2005

PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES PROPOSITION DE TARIFS 2005

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDET 04.7 du 16 décembre 2004

TARIFS ATELIER RELAIS

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°2 DDET 04.7 du 16 décembre 2004

LOCATION D'UN BUREAU À L'HÔTEL D'ENTREPRISES AU CABINET POUPON

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°3 DDET 04.7 du 16 décembre 2004

AVANCE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2005

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°4 DDET 04.7 du 16 décembre 2004