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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement économique et touristique (DDET)
177 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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VENTE D'UN TERRAIN À MONSIEUR ET MADAME LE NOAC'H - ZONE D'ACTIVIÉ DU MOULIN DU LOC'H

Rapporteur Bertrand DERUBAY - Délibération N°2 DDET 06.1 du 10 février 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ EPONA - ZA DU MOULIN DU LOC'H

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDET 06.1 du 10 février 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ARMOR LUX - ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU OUEST - RÉGULARISATION D'EMPRISE CADASTRALE

Rapporteur Jean-René LE NIR - Délibération N°4 DDET 06.1 du 10 février 2006

TARIFS DES ATELIERS RELAIS

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°1 DDET 05.8 du 9 décembre 2005

TARIFS TAXE DE SÉJOUR 2006

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDET 05.8 du 9 décembre 2005

AVANCES SUR SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES ET TOURISTIQUES

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDET 05.8 du 9 décembre 2005

CONVENTION DE PARTENARIAT UBO / QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°4 DDET 05.8 du 9 décembre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SANCEO - ZONE D'ACTIVITÉ DE PENHOAT BRAZ RÉGULARISATION D'EMPRISE CADASTRALE

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°5 DDET 05.8 du 9 décembre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ AKENA VÉRANDAS - ZA DU GRAND GUELEN

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDET 05.7 du 4 novembre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCIA ENTREPRENDRE - ZONE D'ACTIVITÉ DE KERBABIC

Rapporteur Hubert GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°2 DDET 05.7 du 4 novembre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TUFFIGO - ZONE D'ACTIVITÉ DU MOULIN DU LOC'H

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DDET 05.7 du 4 novembre 2005

ADHÉSION À PESCA CORNOUAILLE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DDET 05.7 du 4 novembre 2005

SUBVENTION AU GEIQ BTP

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDET 05.6 du 7 octobre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA STÉ ETDE ZONE D'ACTIVITÉS DU GRAND GUELEN

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°2 DDET 05.6 du 7 octobre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SANCEO - ZONE D'ACTIVITÉS DE PENHOAT BRAZ

Rapporteur M. Bertrand DERUBAY - Délibération N°3 DDET 05.6 du 7 octobre 2005