Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 20 SEPTEMBRE 2018
50 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Création d'un pôle métropolitain à l'échelle de la Cornouaille

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Définition de l'intérêt communautaire de compétences obligatoires et optionnelles de Quimper Bretagne Occidentale, suite à la fusion opérée au 1er janvier 2017

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Définition de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire "soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire", créée par la loi NOTRe du 7 août 2015

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Projet de création d'un service commun de restauration collective - Présentation

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 26 logements situés route de Quimper - Quartier du "Vieux Moulin" sur la commune de ....

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (....

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2017

Délibération N°12 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Convention de travaux - Propriétés communautaires situées 15 quater et 17 avenue de la Libération à Quimper

Délibération N°13 - DDV - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven - Déclaration sans suite

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022