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Conseil communautaire du 20 SEPTEMBRE 2018
50 délibérations

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Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°45 - DENV - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2017

Délibération N°46 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Exonération du coût d'apports en déchèterie

Délibération N°47 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Élaboration de Programmes Locaux de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

Délibération N°48 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Signature d'un contrat territorial pour le mobilier usagé avec l'éco-organisme Éco-mobilier

Délibération N°49 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022