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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 20 SEPTEMBRE 2018
50 délibérations


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Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°30 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

Contrat de ville - 2ème programmation 2018

Délibération N°31 - DAS - Rapporteur Philippe CALVEZ

Adoption des plans d'actions Cit'Ergie de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°32 - DGST - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Appel à projet " GNV / BioGNV "

Délibération N°33 - DGST - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD

Délibération N°34 - DDC - Rapporteur Raymond MESSAGER

Subvention 2018 versée à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP29-FFCT) pour la gestion et l'entretien des circuits VTT de la base VTT-FFCT "Vallée de l'Odet" s....

Délibération N°35 - DDS - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2017 - Rapport du président sur le service d'eau potable

Délibération N°36 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

Délibération N°37 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Règlement du service d'eau potable

Délibération N°38 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Avenants aux contrats d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable des villes de Quimper, Ergué-Gabéric, Pluguffan, Locronan, Plogonnec, Guengat, Plonéis et Plomelin

Délibération N°39 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Programme bocager Breizh Bocage sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°40 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement

Délibération N°41 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapports des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Délibération N°42 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Extension du réseau d'assainissement - Commune de Landudal

Délibération N°43 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°44 - DENV - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022