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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 20 SEPTEMBRE 2018
50 délibérations


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Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Modification du tableau des emplois

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Contrat de Plan Etat Région Financement complémentaire

Délibération N°17 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Zone d'Activités Economique de Ti-Lipig à Pluguffan Financement de la desserte en électricité

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Acquisition d'un terrain auprès de la commune de Briec

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Acquisition du bien immobilier communal situé 1 bis rue Olivier de Serres secteur Kerhuel - Eau Blanche

Délibération N°21 - DDU - Rapporteur Christian KERIBIN

Réseau haut débit Herminéo - Délégation de Service Public Rapport d'activité 2017 du délégataire

Délibération N°22 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Phase 2 de déploiement de la fibre optique par Mégalis Bretagne. Signature d'une convention de financement

Délibération N°23 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Renouvellement de la "charte d'attractivité" anciennement appelée "charte d'internationalisation" avec le Conseil Départemental du Finistère

Délibération N°24 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subvention exceptionnelle pour la rencontre départementale du Réseau Entreprendre Bretagne au Chapeau Rouge le 27 septembre 2018.

Délibération N°25 - DECO - Rapporteur Danièle LE STER

Subvention à Pépite Bretagne

Délibération N°26 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subvention pour l'organisation du congrès régional du collège de médecine d'urgence de Bretagne au centre des congrès du Chapeau rouge

Délibération N°27 - DECO - Rapporteur Danièle LE STER

Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018

Délibération N°28 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Convention-cadre pluriannuelle pour le programme "Action cœur de ville"

Délibération N°29 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022