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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des finances et de la commande publique (DFCP)
61 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Décision modificative n°1

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°10 du 16 juin 2022

Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°11 du 16 juin 2022

Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°33 du 16 juin 2022

Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°16 relatif à l'extension du centre aquatique

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°34 du 16 juin 2022

Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57

Rapporteur Jean-Claude PERINAUD - Délibération N°54 du 16 juin 2022

Apurement du compte de retenues de garantie

Rapporteur Jean-Claude PERINAUD - Délibération N°55 du 16 juin 2022

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°56 du 16 juin 2022

Pacte Finistère 2030 - volet 2 et 3

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°57 du 16 juin 2022

Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°58 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 49 logements situés Kervalguen ilot C1 à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°60 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 44 logements situés Kervalguen ilot C2 à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°61 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°62 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 15 logements situés 27-29 rue de la Providence à Quimper - opération Cosmao

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°63 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue de Saint Alor à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°64 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 50 logements situés rue de Saint Alor à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°65 du 16 juin 2022

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022