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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des finances et de la commande publique (DFCP)
61 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 31 logements situés rue de l'île de Groix à Quimper (résidence "le Braden")

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°66 du 16 juin 2022

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper - Annule et remplace la délibération n°48 du conseil communautaire du 28 avril 2022

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°67 du 16 juin 2022

Compte de gestion 2021

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°7 du 16 juin 2022

Compte administratif 2021

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°8 du 16 juin 2022

Affectation de résultats de l'exercice 2021

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°9 du 16 juin 2022

Adoption du projet de territoire de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°1 du 28 avril 2022

Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la périphérie de Quimper - Avenant n°10

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°16 du 28 avril 2022

Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°09

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°19 du 28 avril 2022

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°40 du 28 avril 2022

Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton

Rapporteur Uisant CREQUER - Délibération N°41 du 28 avril 2022

Piscine Aquacove - Reconduction des dispositions de l'avenant n°9 relatif aux subventions complémentaires

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°42 du 28 avril 2022

Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 8 logements situés Saint-Philibert sur la commune de Plomelin

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°44 du 28 avril 2022

Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 18 logements situés 16 - 16bis impasse du stade sur la commune de Pluguffan

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°45 du 28 avril 2022

Garantie d'emprunt pour l'association SATO RELAIS auprès de la Caisse d'Epargne Bretagne-Pays de Loire dans le cadre du transfert d'activités de l'association AGEHB

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°46 du 28 avril 2022

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°47 du 28 avril 2022

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022