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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des finances et de la commande publique (DFCP)
61 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°48 du 28 avril 2022

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 36 logements situés rue de Pont l'Abbé à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°49 du 28 avril 2022

Signature du marché relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'urbaniste coordonnateur pour la requalification des quartiers Avenue de la Libération, Eau blanche et Hippodrome et maîtrise d'oeuvre urbaine pour le quartier Eau blanche

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°7 du 28 avril 2022

Subvention à l'association "La Vallée Blanche", organisatrice du trophée Sébaco

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°11 du 17 mars 2022

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°13 du 17 mars 2022

Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°14 du 17 mars 2022

Budget primitif 2022

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°1 du 27 janvier 2022

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°10 du 27 janvier 2022

Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°11 du 27 janvier 2022

Taux de fiscalité 2022

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°2 du 27 janvier 2022

Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik

Rapporteur Jean-Claude PERINAUD - Délibération N°3 du 27 janvier 2022

Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et la commune de Briec

Rapporteur Jean-Claude PERINAUD - Délibération N°4 du 27 janvier 2022

Rapport d'orientations budgétaires

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°1 du 2 décembre 2021

Adoption d'un règlement financier

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°25 du 2 décembre 2021

Admissions en non-valeur 2021

Rapporteur Bernard JASSERAND - Délibération N°26 du 2 décembre 2021

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022