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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des finances et de la commande publique (DFCP)
61 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Création des autorisations de programme et de crédits de paiement

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°27 du 2 décembre 2021

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

Rapporteur Jean-Claude PERINAUD - Délibération N°28 du 2 décembre 2021

Décision modificative n°3

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°29 du 2 décembre 2021

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 5 logements situés Hent rue Arnaud Beltrame à Plomelin (opération Ti Menhir)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°30 du 2 décembre 2021

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°31 du 2 décembre 2021

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°32 du 2 décembre 2021

Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°33 du 2 décembre 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°35 du 2 décembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°11 du 4 novembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°12 du 4 novembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille: réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°13 du 4 novembre 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°15 du 4 novembre 2021

Pacte fiscal et financier - Adoption de la première partie

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°2 du 4 novembre 2021

Instauration d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) dans le cadre du pacte fiscal et financier

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°3 du 4 novembre 2021

Attributions de compensation définitives 2021 - Pacte fiscal et financier

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°4 du 4 novembre 2021

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022