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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 6 FÉVRIER 2020
67 délibérations


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Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper

Délibération N°45 - DAS - Rapporteur Didier LENNON

Première programmation du contrat de ville 2020

Délibération N°46 - DAS - Rapporteur Danielle GARREC

Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et le CCAS de la ville de Quimper concernant la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

Délibération N°47 - DAS - Rapporteur Didier LENNON

Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°48 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2020

Délibération N°49 - POP - Rapporteur Christian CORROLLER

Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale

Délibération N°50 - POP - Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY

Attribution d'une subvention à l'association Gwennili

Délibération N°51 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

Rapport d'activités 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°52 - POP - Rapporteur Yannick NICOLAS

Rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes en situation de Handicap

Délibération N°53 - POP - Rapporteur Yannick NICOLAS

Convention avec la Caisse d'Allocation du Finistère pour les aides complémentaires accordées aux structures petite enfance pour l'accueil d'enfants en situation de handicap

Délibération N°54 - DEE - Rapporteur Christian CORROLLER

Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance

Délibération N°55 - DEE - Rapporteur Danielle GARREC

Convention 2020-2023 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association "Les Petits Pas" et subvention pour l'année 2020

Délibération N°56 - DEE - Rapporteur Christian CORROLLER

Subventions aux associations "Petite enfance" - Année 2020

Délibération N°57 - DEE - Rapporteur Danielle GARREC

Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville

Délibération N°58 - DSUH - Rapporteur Guillaume MENGUY

Acquisitions 49 rue Kereon

Délibération N°59 - DSUH - Rapporteur Guillaume MENGUY

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022