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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 6 FÉVRIER 2020
67 délibérations


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Vente de terrain à la Vectura immobilier pour le projet de construction d'une base logistique sur le parc d'activités de Lumunoc'h

Délibération N°15 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Subventions économiques 2020

Délibération N°16 - DETI - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Création d'un service commun de restauration collective Acquisition de la cuisine centrale auprès de la ville de Quimper

Délibération N°17 - DSUH - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Décision modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco

Délibération N°18 - DAFJ - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 000 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat

Délibération N°19 - DAFJ - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Parc social public - réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper

Délibération N°20 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Signature d'un marché public après consultation

Délibération N°21 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°22 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°23 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°24 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Restauration collective : Augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°25 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subvention 2020 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

Délibération N°26 - DSSR - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Subvention pour la restructuration de l'ESSAB : convention avec le Conseil Départemental du Finistère

Délibération N°27 - DDC - Rapporteur Isabelle LE BAL

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

Délibération N°28 - DDC - Rapporteur Isabelle LE BAL

Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent

Délibération N°29 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022