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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 6 FÉVRIER 2020
67 délibérations


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Radio Kerne - Demande de subvention au titre de l'année 2020

Délibération N°30 - POP - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT

Délibération N°31 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne

Délibération N°32 - POP - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Transports collectifs - Tarifs 2020-2021

Délibération N°33 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°4

Délibération N°34 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs - Mise en œuvre d'une centrale d'achat pour les cartes KorriGo

Délibération N°35 - DIMEPP - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo

Délibération N°36 - DIMEPP - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Co-maîtrise d'ouvrage désignant Quimper Bretagne Occidentale maître d'ouvrage unique

Délibération N°37 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique

Délibération N°38 - DIMEPP - Rapporteur Guillaume MENGUY

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études PRO des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous MOA QBO

Délibération N°39 - DIMEPP - Rapporteur Guillaume MENGUY

Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°40 - DIMEPP - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de la compétence "Rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale"

Délibération N°41 - DDS - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Renouvellement de la convention de labellisation de la base VTT "Vallée de l'Odet" par la Fédération Française de Cyclotourisme

Délibération N°42 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle

Délibération N°43 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

Régularisation foncière site de l'ancienne carrière de Kerrous

Délibération N°44 - DSUH - Rapporteur Hervé TRELLU

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022