• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Hervé HERRY
52 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 1/4
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Travaux communaux et communautaires d'espaces verts Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°37 - DEV - Séance du 1 décembre 2016

Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du projet transports de Quimper Communauté fixant les clés de répartition des dépenses entre la ville de Quimper et l'agglomération et définissant les modalités de versement du solde à charge de la ville

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

Convention de création d'un service commun informatique

Délibération N°40 - DSI - Séance du 1 décembre 2016

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme Approbation de la convention entre Quimper Communauté et la commune de Quéménéven pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

Délibération N°22 - DDU - Séance du 1 décembre 2016

Participation au SIMI 2016

Délibération N°24 - DECO - Séance du 29 septembre 2016

Zone d'activités de Kerlic Acquisition d'un ensemble immobilier

Délibération N°18 - DDU - Séance du 29 septembre 2016

Bilan annuel 2015 des zones d'activités

Délibération N°17 - DDU - Séance du 29 septembre 2016

Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper Communauté

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 29 septembre 2016

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de contrats CDC : ligne de prêt 1005391, avenant 47946

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 29 septembre 2016

Organisation du forum Terre d'entreprises 2016

Délibération N°15 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Rapport du délégataire Parc des Expositions - Centre des Congrès

Délibération N°64 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Compte administratif 2015

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 23 juin 2016

Nouveau dispositif d'aides aux entreprises

Délibération N°13 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Convention d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

Délibération N°44 - DAS - Séance du 23 juin 2016

Décision modificative n°1

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 23 juin 2016

[1] 2 3 4