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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Hervé HERRY
52 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Affectation des résultats 2015

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 23 juin 2016

Compte de gestion 2015

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 23 juin 2016

Subvention à l'Association Jeunesse Entreprises (AJE)

Délibération N°16 - DECO - Séance du 17 mars 2016

Acquisition d'une partie de la propriété Fileuse d'Arvor

Délibération N°17 - DECO - Séance du 17 mars 2016

Création d'une aire d'échange bus sur la ville d'Ergué Gabéric - Fonds de concours de Quimper communauté

Délibération N°5 - DDV - Séance du 17 mars 2016

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Echange sans soulte de terrains

Délibération N°22 - DDU - Séance du 28 janvier 2016

Vote des taux de fiscalité pour 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2016

Budget primitif 2016

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2016

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Déclaration d'Utilité Publique

Délibération N°20 - DDU - Séance du 28 janvier 2016

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Acquisition de la parcelle ZL n°119

Délibération N°21 - DDU - Séance du 28 janvier 2016

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt Construction de 8 logements en location/accession (PSLA) Rue Louise Michel, ZAC du Centre Bourg sur la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°17 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2015

Fondation Franco-Britannique de Sillery - Garantie d'emprunt Reprise de l'entreprise adaptée "EA Sillery-Quimper" et de l'ESAT "Ateliers de Cuzon" sur la commune de Quimper

Délibération N°18 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2015

Financement de la création d'un centre de recherche de production aquacole

Délibération N°45 - DECO - Séance du 3 décembre 2015

Débat d'orientations budgétaires pour 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2015

Point sur les ventes de terrains en parc d'activités

Délibération N°23 - DECO - Séance du 3 décembre 2015

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