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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Hervé HERRY
52 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Zone d'activités de Kerlic à Quimper Acquisition de la parcelle ZL n°145

Délibération N°21 - DDU - Séance du 9 octobre 2015

Zone d'activités du Grand Guelen à Quimper Division d'une parcelle

Délibération N°23 - DDU - Séance du 9 octobre 2015

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Autorisation de vente de bois

Délibération N°22 - DDU - Séance du 9 octobre 2015

Rétrocession par Foncier de Bretagne de propriétés situées dans la ZAD de Pen Carn à Ergué-Gabéric et engagement des travaux

Délibération N°5 - DDU - Séance du 9 octobre 2015

Vente d'un terrain à la société ALT Parc d'activités de Kerourvois II à Ergué Gabéric

Délibération N°9 - DECO - Séance du 3 juillet 2015

Acquisition par Quimper communauté auprès de la commune d'Ergué Gabéric de l'ancienne propriété du groupe Intermarché au Rouillen

Délibération N°28 - DDU - Séance du 29 mai 2015

Compte administratif 2014

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

Affectation des résultats de l'exercice 2014

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

Festival de l'agriculture et de l'élevage AGRI DEIZ 2015

Délibération N°39 - DECO - Séance du 29 mai 2015

Compte de gestion 2014

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

Décision modificative n° 1

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

Vente d'un terrain à la société CAPIC et octroi d'une aide pour la réalisation de ce projet

Délibération N°36 - DECO - Séance du 29 mai 2015

Subvention 2015 à l'office de tourisme de Quimper Communauté

Délibération N°12 - DECO - Séance du 26 mars 2015

Vote des taux de fiscalité 2015

Délibération N°2 - DFCP - Séance du 26 mars 2015

Restructuration du bâtiment "Chapeau Rouge" en centre des congrès - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°19 - DBM - Séance du 26 mars 2015

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