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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Alain DECOURCHELLE
80 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Contrat de rachat du biométhane - Station d'épuration du Corniguel

Délibération N°64 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Convention d'achat et de vente d'eau avec le Syndicat de Pen Ar Goyen

Délibération N°48 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Avenant N°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur la station d'épuration du Corniguel à Quimper

Délibération N°68 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Avenant N° 2 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville de Pluguffan

Délibération N°54 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Avenant N° 4 au contrat d'affermage pour la gestion du service de production et de distribution d'eau potable de la ville de Plomelin

Délibération N°53 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Avenant N° 5 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville d'Ergué-Gabéric

Délibération N°52 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Tarifs eau potable 2017

Délibération N°45 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Avenant N° 2 à la convention pour la facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan

Délibération N°57 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Avenant N° 5 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville de Quimper

Délibération N°51 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Avenant N° 4 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville de Locronan

Délibération N°55 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Avenant N° 6 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Délibération N°58 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de Quimper Communauté

Délibération N°59 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Tarifs assainissement 2017

Délibération N°56 - DENV - Séance du 1 décembre 2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Rapport du président sur le service d'assainissement

Délibération N°42 - DENV - Séance du 29 septembre 2016

Convention pour la réception et le traitement des matières de vidange à la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°44 - DENV - Séance du 29 septembre 2016