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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Alain DECOURCHELLE
80 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Rapport du président sur le service d'eau potable

Délibération N°39 - DENV - Séance du 29 septembre 2016

Rapport des délégataires du service public de l'eau potable

Délibération N°40 - DENV - Séance du 29 septembre 2016

Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°41 - DENV - Séance du 29 septembre 2016

Rapports des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Délibération N°43 - DENV - Séance du 29 septembre 2016

Service public de l'eau potable - Communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin : Approbation du choix du délégataire et autorisation de signer le contrat de délégation de service public

Délibération N°38 - DENV - Séance du 29 septembre 2016

Obligation de contrôle de raccordement au réseau d'assainissement collectif dans le cadre des mutations immobilières

Délibération N°46 - DENV - Séance du 23 juin 2016

Avenant N° 5 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Délibération N°47 - DENV - Séance du 23 juin 2016

Exploitation du service d'eaux pluviales

Délibération N°51 - DENV - Séance du 23 juin 2016

Création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement - Déclaration de projet d'intérêt général

Délibération N°49 - DENV - Séance du 23 juin 2016

Contrôle des branchements d'assainissement collectif

Délibération N°45 - DENV - Séance du 23 juin 2016

Avenant N° 6 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de Quimper Communauté

Délibération N°48 - DENV - Séance du 23 juin 2016

Projet de valorisation du biogaz de la station d'épuration du Corniguel - Demande de subvention

Délibération N°37 - DENV - Séance du 17 mars 2016

Modifications statutaires du Syndicat Mixte de l'Aulne (S.M.A.)

Délibération N°33 - DENV - Séance du 17 mars 2016

Service public de l'eau potable Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service de production et de distribution d'eau potable des communes de Plonéis, Guengat, Plogonnec et Plomelin

Délibération N°31 - DENV - Séance du 17 mars 2016

Création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable - Enquête parcellaire et recours à la procédure d'expropriation - Enquête publique et demande d'instauration d'une servitude d'utilité publique

Délibération N°29 - DENV - Séance du 28 janvier 2016