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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Alain DECOURCHELLE
80 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°23 - DDV - Séance du 26 mars 2015

Création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable - Dossier de déclaration d'utilité publique et de demande d'autorisation au titre du Code de l'environnement

Délibération N°24 - DENV - Séance du 26 mars 2015

Avenant n° 4 au marché d'exploitation du service d'eaux pluviales de la ville de Quimper

Délibération N°23 - DENV - Séance du 5 février 2015

Avenant n° 5 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de Quimper Communauté

Délibération N°49 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Tarifs de l'assainissement 2015

Délibération N°47 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Avenant n° 3 au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable de la ville de Locronan

Délibération N°43 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Tarifs de l'eau potable 2015

Délibération N°38 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Avenant n° 4 au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable de la ville d'Ergué-Gabéric

Délibération N°40 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Rémunération de la facturation de l'assainissement prise en charge par Quimper Communauté

Délibération N°45 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Avenant n° 4 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Délibération N°48 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Avenant n° 1 au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable de la ville de Pluguffan

Délibération N°42 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°30 - DRH - Séance du 5 décembre 2014

Avenant n° 4 au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable de la ville de Quimper

Délibération N°39 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Avenant n°3 au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable de la ville de Plomelin

Délibération N°41 - DENV - Séance du 5 décembre 2014

Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DENV 14.5 - Séance du 10 octobre 2014