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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Alain DECOURCHELLE
80 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Règlement du service d'eau potable

Délibération N°27 - DENV - Séance du 28 janvier 2016

Instauration d'un forfait de consommation pour prises d'eau frauduleuses

Délibération N°28 - DENV - Séance du 28 janvier 2016

Projet SAGE de l'Odet - Avis

Délibération N°36 - DENV - Séance du 3 décembre 2015

Tarifs assainissement 2016

Délibération N°35 - DENV - Séance du 3 décembre 2015

Tarifs eau potable 2016

Délibération N°34 - DENV - Séance du 3 décembre 2015

Avenant n° 5 au contrat d'affermage pour la gestion de l'eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis Avenant n° 3 au contrat d'affermage d'eau potable de Plomelin

Délibération N°35 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Aide à l'expérimentation pour l'implantation de dérobée en mélange fourrager, graminées et légumineuses

Délibération N°41 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Projet de valorisation du biogaz de la station d'épuration du Corniguel Contrat de raccordement et d'injection de biométhane

Délibération N°30 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Rapport des délégataires du service public de l'eau potable

Délibération N°34 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Rapport du président sur le service d'assainissement

Délibération N°31 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) Grille tarifaire

Délibération N°29 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Rapport du délégataire du service public de l'assainissement collectif

Délibération N°32 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Rapport du président sur le service d'eau potable

Délibération N°33 - DENV - Séance du 9 octobre 2015

Création d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage

Délibération N°19 - DEV - Séance du 3 juillet 2015

Avenant n° 1 au marché subséquent pour le renouvellement des réseaux EU/EP/AEP rue de la Petite Montagne, Boulevard de Provence et rue Charles Chassé à Quimper

Délibération N°25 - DENV - Séance du 26 mars 2015