• Brezhoneg

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
58 délibérations
Délibérations du mandat en cours


Page 1/4
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Office public de la langue bretonne Attribution d'une subvention Ofis publik ar Brezhoneg Yalc'had

Délibération N°38 - CAB - Séance du 1 décembre 2016

Prolongation de la convention de partenariat entre l'U.B.O. et Quimper Communauté Avenant n°5

Délibération N°44 - POP - Séance du 1 décembre 2016

Perspectives de développement de l'école des beaux-arts, Mise à disposition de locaux par la ville de Quimper

Délibération N°41 - POP - Séance du 1 décembre 2016

Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2017

Délibération N°42 - POP - Séance du 1 décembre 2016

Désignation d'un représentant de Quimper-Communauté au sein de la SAEML Quimper Evènements

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 29 septembre 2016

Subventions aux associations étudiantes

Délibération N°30 - POP - Séance du 29 septembre 2016

Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes

Délibération N°13 - DRH - Séance du 29 septembre 2016

Soutien et convention de partenariat avec Studyrama

Délibération N°29 - POP - Séance du 29 septembre 2016

Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de 2016.

Délibération N°33 - POP - Séance du 23 juin 2016

Modification du tableau des emplois

Délibération N°30 - DRH - Séance du 23 juin 2016

Mise en place du dispositif service civique

Délibération N°29 - DRH - Séance du 23 juin 2016

Logis Breton - Garantie d'emprunt (CIL Atlantique) Construction de 24 logements collectifs Résidence Les Alpilles, rue de la Haye à Quimper

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 17 mars 2016

Logis Breton - Garantie d'emprunt (CDC) Construction de 24 logements collectifs Résidence Les Alpilles, rue de la Haye à Quimper

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 17 mars 2016

Financement de centres de formation au breton

Délibération N°28 - POP - Séance du 17 mars 2016

Financement de l'association étudiante ACID - Gala des 20 ans de l'UBO

Délibération N°29 - POP - Séance du 17 mars 2016

[1] 2 3 4