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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
58 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°27 - DAFJ - Séance du 29 mai 2015

Modification du tableau des emplois

Délibération N°43 - DRH - Séance du 29 mai 2015

Création d'un groupement de commandes - Tests d'aide au recrutement

Délibération N°41 - DRH - Séance du 29 mai 2015

Subvention à l'institut supérieur de formation pédagogique Kelenn

Délibération N°48 - POP - Séance du 29 mai 2015

Financement d'associations étudiantes

Délibération N°49 - POP - Séance du 29 mai 2015

Festival de l'Artisanat du 13 au 16 mars 2015

Délibération N°13 - DECO - Séance du 26 mars 2015

Modification du tableau des emplois

Délibération N°18 - DRH - Séance du 26 mars 2015

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2015 - 2017 et avenant 2015

Délibération N°17 - DDC - Séance du 26 mars 2015

Réhabilitation du pôle agroalimentaire sur le site de l'IUT de Quimper

Délibération N°17 - DDC - Séance du 5 février 2015

Modification du tableau des emplois

Délibération N°32 - DRH - Séance du 5 décembre 2014

Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne - Avance sur dotation 2015

Délibération N°28 - DDC - Séance du 5 décembre 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Régime indemnitaire

Délibération N°1 DRH 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Commissions communautaires et commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès et du parc des expositions ainsi que du haut débit - Modification de leur composition

Délibération N°2 DAG 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

DRH : entretien professionnel annuel

Délibération N°2 DRH 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

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