• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
58 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 2/4
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Modification du tableau des emplois

Délibération N°22 - DRH - Séance du 17 mars 2016

Evolution du règlement intérieur du conseil communautaire

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2016

Création d'une indemnité de départ volontaire

Délibération N°15 - DRH - Séance du 28 janvier 2016

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement

Délibération N°41 - POP - Séance du 28 janvier 2016

Avenant n°2 au Contrat de territoire avec le Département

Délibération N°40 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2016

Interconnexion de sites - Services d'opérateurs de télécommunications Création d'un groupement de commandes

Délibération N°17 - DSI - Séance du 28 janvier 2016

Décisions du président de Quimper Communauté prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°20 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2015

Modification du tableau des emplois

Délibération N°25 - DRH - Séance du 3 décembre 2015

Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2016

Délibération N°31 - POP - Séance du 3 décembre 2015

Proposition de subvention à Radio Kerne au titre de la politique en faveur des médias locaux

Délibération N°46 - CAB - Séance du 3 décembre 2015

Modification du tableau des emplois

Délibération N°26 - DRH - Séance du 9 octobre 2015

Modification du tableau des emplois

Délibération N°25 - DRH - Séance du 9 octobre 2015

Contrat de plan Etat - Région Volet Enseignement Supérieur, Recherche et Innovation

Délibération N°16 - POP - Séance du 3 juillet 2015

Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de 2015

Délibération N°17 - POP - Séance du 3 juillet 2015

Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

Délibération N°42 - DRH - Séance du 29 mai 2015

1 [2] 3 4