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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Isabelle LE BAL
58 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Changement de représentation de la commune de Plomelin au conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Modification du tableau des emplois

Délibération N°4 DRH 14.5 - Séance du 10 octobre 2014

Tableau des emplois : Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Règlement intérieur du conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de 2014

Délibération N°5 ECO 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS et le CIAS du Steir

Délibération N°1 DRH 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°3 DRH 14.4 - Séance du 27 juin 2014

Délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°3 DAG 14.3 - Séance du 16 mai 2014

Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Communauté

Délibération N°9 DAG 14.3 - Séance du 16 mai 2014

Commissions communautaires - Institution et composition

Délibération N°1 DAG 14.3 - Séance du 16 mai 2014

Commission consultative des services publics locaux Renouvellement de sa composition

Délibération N°13 DAG 14.3 - Séance du 16 mai 2014

Indemnités de fonction aux élus

Délibération N°1 DRH 14.3 - Séance du 16 mai 2014

Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap Renouvellement de sa composition

Délibération N°14 DAG 14.3 - Séance du 16 mai 2014

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