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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)
65 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Hôtel des entreprises - Contrats d'occupation

Délibération N°5 DDECT 01.1 - Séance du 9 février 2001

Location à la Technopole Quimper-Cornouaille

Délibération N°2 DDECT 01.1 - Séance du 9 février 2001

Convention EDF - ZAC de Kerdroniou

Délibération N°14 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Cession de terrains supplémentaire à la société Grandjouan

Délibération N°17 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Z.A.C. de Kerdroniou

Délibération N°2 DDU 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

P.L.I.E. - Convention 2000 avec le conseil général du Finistère

Délibération N°1 DS 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

P.L.I.E. - Conventions 2001

Délibération N°2 DS 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Location de l'atelier-relais B de Kergonan - 8 rue Louis Le Bourhis

Délibération N°3 DDECT 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Adhésion à l'association Rhône-Alpes-Centre-Océan

Délibération N°4 DDECT 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

P.L.I.E. - Protocole d'accord

Délibération N°3 DS 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Avenant à la convention I.B.E.P

Délibération N°4 DS 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Construction EGTS - Avenant au contrat de maîtrise d'ouvrage SEMAEB

Délibération N°7 DDECT 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Construction EGTS - Avenant aux marchés de travaux

Délibération N°6 DDECT 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Location d’un atelier-relais à Kergonan - 6, rue Fanch Bégot

Délibération N°4 DDECT 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Entreprise GIREX-MAZAL - Cession de terrain

Délibération N°2 DDECT 00.4 - Séance du 26 juin 2000