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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)
65 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Développement économique de Quimper-communauté - Bilan et stratégie 2000

Délibération N°1 DDECT 00.2 - Séance du 18 février 2000

P.L.I.E. - Conventions de formation

Délibération N°1 DS 00.2 - Séance du 18 février 2000

Avances sur subventions 2000

Délibération N°6 DDECT 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Acquisition des anciens établissements Diquelou - Zone de Kernevez

Délibération N°5 DDECT 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Syndicat mixte de développement de services de technologies, d'informations et de télécommunications. Participation financière 2000

Délibération N°3 DDECT 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Société Bretagne Truite - Renouvellement du contrat d'occupation

Délibération N°4 DDECT 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Usine-relais du Petit Guélen - Travaux pour la société SEFMA/HMI

Délibération N°1 DDECT 99.6 - Séance du 29 octobre 1999

Adhésion à l'association PESCA Cornouaille

Délibération N°3 DDECT 99.6 - Séance du 29 octobre 1999

Délégation du bureau communautaire Réseau régional de télécommunications à haut débit - Modification des statuts du syndicat mixte

Délibération N°5 SG 99.6 - Séance du 29 octobre 1999

Société EGTS - Préfinancement d’un bâtiment d’activité par Quimper-communauté sur la zone de Kerdroniou

Délibération N°2 DDECT 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Convention de mise à disposition d'un terrain pour EDF - Poste de transformation - ZAC de Kerdroniou

Délibération N°9 SG 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Institut supérieur de gestion Asie-Pacifique (ISUGA) - Demande d'adhésion

Délibération N°3 DDECT 99.2 - Séance du 12 mars 1999

Animation locale emploi formation - Subvention 1999

Délibération N°4 DDECT 99.2 - Séance du 12 mars 1999

Mission locale de Cornouaille - Subvention 1999

Délibération N°5 DDECT 99.2 - Séance du 12 mars 1999

Projet Société EGTS

Délibération N°8 DDECT 99.2 - Séance du 12 mars 1999