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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)
65 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Travaux dans l'atelier-relais 8, rue Louis Le Bourhis - Société Bretagne Truite

Délibération N°9 DDECT 99.2 - Séance du 12 mars 1999

Société Le Baron - Acquisition de terrain zone de Kerdroniou

Délibération N°1 DDECT 99.1 - Séance du 4 février 1999

Maison de la Technopole - Médiacentre - Location de bâtiment

Délibération N°3 DDECT 99.1 - Séance du 4 février 1999

Pépinière d'entreprises - Coût des photocopies

Délibération N°3 DDECT 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Réalisation du bulletin annuel de la zone d'emploi de Quimper Subvention au centre d'économie quimpéroise

Délibération N°2 DDECT 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Conventions d'occupation de la pépinière d'entreprises, des ateliers-relais de Kergonan et de l'usine-relais du Petit Guélen

Délibération N°1 DDECT 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Pépinière d'entreprises - Adhésion à l'association ELAN

Délibération N°6 DDECT 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Cession de terrain à Kerdroniou

Délibération N°4 DDECT 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Maison de la technopole Approbation du programme et désignation du jury

Délibération N°1 DDECT 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Technopôle - Représentation de Quimper-communauté

Délibération N°5 DDECT 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Travaux à l'usine-relais du Petit Guélen

Délibération N°1 DBCM 98.2 - Séance du 13 mars 1998

Mission locale - Subvention 1998

Délibération N°4 DDECT 98.2 - Séance du 13 mars 1998

Technopôle - Subvention 1998

Délibération N°1 DDECT 98.2 - Séance du 13 mars 1998

Pépinière d'entreprises - Tarif des photocopies

Délibération N°5 DDECT 98.2 - Séance du 13 mars 1998

ZAC de Kerdroniou - Règlement et plan d'aménagement de zone - Demande d'adaptation à la loi "Barnier"

Délibération N°6 DDECT 98.2 - Séance du 13 mars 1998