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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)
65 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Zone d'activité économique de Quilihuec II Travaux - Appel d'offres

Délibération N°8 DDECT 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Groupements d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (G.E.I.Q.) Etude de faisabilité

Délibération N°5 DS 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Evaluation du P.L.I.E

Délibération N°3 DS 00.4 - Séance du 26 juin 2000

P.L.I.E. Convention Action entre ULAMIR et Quimper-communauté

Délibération N°1 DS 00.4 - Séance du 26 juin 2000

P.L.I.E Adhésion à l'association Europlie

Délibération N°4 DS 00.4 - Séance du 26 juin 2000

P.L.I.E. Avenant à la convention spécifique FSE 33.99.0623 - Budget 2000

Délibération N°2 DS 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Station de biologie marine de Concarneau Demande de subvention pour un colloque

Délibération N°7 DDECT 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Hôtel d'entreprises - Conditions de location

Délibération N°2 DDECT 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Zone d'aménagement de la base de Guengat Contrats d’occupation précaire des bâtiments de la zone vie

Délibération N°1 DDECT 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Projet de construction de bâtiments d'activité Société Mécanique Chaudronnerie Atlantique

Délibération N°4 SG 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Association Locale Emploi Formation (A.L.E.F.) - Subvention 2000

Délibération N°5 DDECT 00.2 - Séance du 18 février 2000

Mission locale de Cornouaille - Bureau Information Jeunesse Subvention 2000

Délibération N°7 DDECT 00.2 - Séance du 18 février 2000

Technopole Quimper Cornouaille - Subvention 2000

Délibération N°4 DDECT 00.2 - Séance du 18 février 2000

Syndicat mixte de développement de services de technologies, d'informations et de télécommunications Participation 1999

Délibération N°8 DDECT 00.2 - Séance du 18 février 2000

Développement économique et urbanisme - Inventaire et étude stratégique sur la communauté d'agglomération

Délibération N°2 DDECT 00.2 - Séance du 18 février 2000