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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)
126 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement - Avenant 2014

Délibération N°2 DDC 14.1 - Séance du 7 février 2014

Acquisition de terrain auprès de monsieur François Bordiec - Zone de Ti Lipig - Commune de Pluguffan

Délibération N°10 DDU 14.1 - Séance du 7 février 2014

Vente d'un terrain à la société SIM Ouest sur le parc d'activités du Moulin des Landes - Modification des conditions de paiement

Délibération N°4 ECO 14.1 - Séance du 7 février 2014

Subventions économiques 2014

Délibération N°3 ECO 14.1 - Séance du 7 février 2014

Acquisition de terrain auprès des consorts Coroller - Zone de Ti Lipig - Commune de Pluguffan

Délibération N°3 DDU 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Pôle de compétitivité Valorial - Financement du projet "Makimini"

Délibération N°5 ECO 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Convention de partenariat avec l'université de Bretagne Occidentale pour la période 2014-2016

Délibération N°11 ECO 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de 2013

Délibération N°10 ECO 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Avenant n°2 à la convention de partenariat avec l'Université de Bretagne Occidentale

Délibération N°9 ECO 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Financement de la Plateforme ILIAA - Le réseau social des professionnels de l'agroalimentaire

Délibération N°2 ECO 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Soutien à l'organisation des "Entrepreunariales"

Délibération N°3 ECO 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Pôle de compétitivité - Convention-Cadre relative au financement des projets avec la Région Bretagne

Délibération N°6 ECO 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Vente d'un terrain à la société Barré - Parc d'activités de Ti Lipig

Délibération N°2 ECO 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

CPER - Financement des investissements de l'ADRIA en équipements de recherche et développement

Délibération N°3 ECO 13.3 - Séance du 31 mai 2013

CPER 2007-2013 - Phase 2 de la modernisation des équipements pédagogiques

Délibération N°4 ECO 13.3 - Séance du 31 mai 2013