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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)
126 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Soutien à l'organisation du congrès national de la FAGE

Délibération N°4 ECO 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Point d'étape du projet Bretagne très haut débit et convention-cadre sur les déploiement en fibres optiques entre les Collectivités territoriales bretonnes, France Télécom, Orange et l'Etat

Délibération N°2 ECO 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Vente d'un terrain à la société Guerrot - Parc d'activités de Ti Lipig

Délibération N°7 ECO 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Réseau haut débit - Délégation de service public - Rapport d'activités 2011 du délégataire

Délibération N°1 ECO 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Pôle de compétitivité IMAGES ET RESEAUX : Financement du projet PAPRICA

Délibération N°3 ECO 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'UBO

Délibération N°5 ECO 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

DSP Haut délit : avenant n°9 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Délibération N°9 ECO 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Subventions Azimut et Lycée Brizeux

Délibération N°7 ECO 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Pôle de compétitivité VALORIAL : Financement du projet CHARQUAL

Délibération N°2 ECO 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Subvention à l'UBO au titre de 2012

Délibération N°6 ECO 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

DSP Haut Débit : avenant n°8 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Délibération N°3 ECO 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Subventions économiques et d'innovation 2012

Délibération N°2 ECO 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Taxe de séjour - Campings cinq étoiles - Tarifs 2012

Délibération N°3 MGP 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Actualisation de la charte d'internationalisation du Conseil Général du Finistère

Délibération N°1 ECO 12.1 - Séance du 10 février 2012

Quimper Cornouaille Développement - Complément d'attribution de subvention pour 2011

Délibération N°8 DBF 11.7 - Séance du 9 décembre 2011