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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)
126 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Acquisition de terrain zone de Ti lipig - Commune de Pluguffan

Délibération N°8 DAG 08.6 - Séance du 4 juillet 2008

réseau haut débit - Délégation de service public - Rapport d'activité 2007 du délégataire

Délibération N°1 DDET 08.6 - Séance du 4 juillet 2008

Renouvellement de la convention de partenariat avec l'UBO

Délibération N°2 DDET 08.6 - Séance du 4 juillet 2008

Modification du capital et avenant n°2 au contrat de délégation de service public haut débit

Délibération N°8 DDET 08.5 - Séance du 6 juin 2008

opération de soutien à l'innovation

Délibération N°3 DDET 08.5 - Séance du 6 juin 2008

CPER 2007-2013 - Volet innovation

Délibération N°2 DDET 08.5 - Séance du 6 juin 2008