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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN)
126 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Convention globale de fonctionnement entre Quimper Communauté et l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne

Délibération N°3 DDC 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Subventions à l'UBO et aide à l'organisation du salon étudiant AZIMUT

Délibération N°3 ECO 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

CPER 2007 - 2013 - Pôle agro-alimentaire et centre de vie étudiante - Conventions de rattachement de fonds de concours entre Quimper Communauté et l'UBO

Délibération N°1 ECO 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

DSP Haut débit : Avenant n°7 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Délibération N°2 ECO 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Pôle de compétitivité : financement du projet Snacklap

Délibération N°4 ECO 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Pôle de compétitivité valorial : financement du projet ATMO

Délibération N°5 ECO 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Pôle de compétitivité : financement du projet Phymia

Délibération N°6 ECO 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Adhésion de Quimper Communauté à l'école supérieure européenne d'Art de Bretagne

Délibération N°4 DDC 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Pôle de compétitivité - avenant n°1 à la convention cadre relative au financement des projets avec la région Bretagne

Délibération N°5 ECO 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Vente d'un terrain à monsieur Audras - Parc d'activités de Quillihuec

Délibération N°8 ECO 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Réseau haut débit - délégation de service public Rapport d'activités 2010 du délégataire

Délibération N°1 ECO 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Rapport d'information sur le bilan des pôles de compétitivité 2006-2010

Délibération N°1 ECO 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Pôle de compétitivité Valorial - Financement du projet Novalhio

Délibération N°2 ECO 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Pôle de compétitivité Valorial - financement du projet Lezmache

Délibération N°3 ECO 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Subventions UBO 2011

Délibération N°2 ECO 11.4 - Séance du 7 juin 2011