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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 23 JUIN 2016
63 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur

Avis du conseil communautaire de Quimper Communauté sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0005 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communaut....

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Compte administratif 2015

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Compte de gestion 2015

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Affectation des résultats 2015

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

SAEML Quimper événements Désignation d'un représentant de Quimper Communauté

Délibération N°5 - DECO - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Décision modificative n°1

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Christine FLOCHLAY

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 32 logements locatifs situés Résidence de Stang Bihan à Quimper

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 10 logements locatifs situés Résidence Les Chèvrefeuilles sur la commune de Guengat

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Nouveau dispositif d'aides aux entreprises

Délibération N°13 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Aides à trois entreprises de l'agglomération

Délibération N°14 - DECO - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Organisation du forum Terre d'entreprises 2016

Délibération N°15 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

« Village Cornouaille gourmand » du 19 au 24 juillet 2016 à Quimper

Délibération N°16 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD