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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 23 JUIN 2016
63 délibérations


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Réhabilitation du parc des expositions de Penvillers - avenant n°7 au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°32 - DBM - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de 2016.

Délibération N°33 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Quimper

Délibération N°34 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Bilan des opérations immobilières 2015

Délibération N°35 - DDU - Rapporteur Martine MORVAN

Programme Local de l'Habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Communauté aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2016

Délibération N°36 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Programme Local de l'Habitat 2011-2016 Conventions entre Quimper Communauté et la Fondation Massé-Trévidy pour la période 2016-2018

Délibération N°37 - DDU - Rapporteur Martine MORVAN

Transports collectifs Tarifs 2016/2017

Délibération N°38 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs Convention d'application n°1 entre les partenaires KorriGo et Mégalis Bretagne pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception et la mise en œu....

Délibération N°39 - DDV - Rapporteur Martine MORVAN

Adhésion à la Centrale d'Achat du Transport Public (C.A.T.P.)

Délibération N°40 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Dispositif « Mobigo » Accord de coexistence avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Délibération N°41 - DDV - Rapporteur Martine MORVAN

Convention d'échanges d'informations voyageurs avec SNCF Mobilités

Délibération N°42 - DDV - Rapporteur Stéphane LE BOURDON

Convention entre Quimper Communauté, le CCAS de Quimper, l'OPAC de Quimper Cornouaille et le Conseil départemental du Finistère relative au relogement dans le cadre de l'opération de rénovation urbain....

Délibération N°43 - DAS - Rapporteur Didier LENNON

Convention d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

Délibération N°44 - DAS - Rapporteur Hervé HERRY

Contrôle des branchements d'assainissement collectif

Délibération N°45 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Obligation de contrôle de raccordement au réseau d'assainissement collectif dans le cadre des mutations immobilières

Délibération N°46 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE