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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 23 JUIN 2016
63 délibérations


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Avenant N° 5 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Délibération N°47 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 6 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de Quimper Communauté

Délibération N°48 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement - Déclaration de projet d'intérêt général

Délibération N°49 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Programme bocager « Breizh Bocage » sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°50 - DENV - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Exploitation du service d'eaux pluviales

Délibération N°51 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté

Délibération N°52 - DAFJ - Rapporteur Marie LE GALL

Médiathèques de Quimper Communauté Tarifs 2016 - 2017

Délibération N°53 - DDC - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Médiathèques de Quimper Communauté Signature d'une convention entre Quimper Communauté et l'Etablissement Public de Santé Mentale Etienne Gourmelen de Quimper et l'association Silène située à Quimper....

Délibération N°54 - DDC - Rapporteur Didier LE ROY

Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque des Ursulines Année 2016-2017

Délibération N°55 - DDC - Rapporteur Marie-Claude GEFFROY

Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

Délibération N°56 - DDC - Rapporteur Yannick NICOLAS

Tarifs 2016-2017 des piscines Aquarive et Kerlan Vian Suppression de la nocturne - Piscine Aquarive

Délibération N°57 - DDS - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Gestion de la base VTT - FFCT Vallée de l'Odet

Délibération N°58 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

Atout Sport - Jeu concours

Délibération N°59 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat

Délibération N°60 - DSSR - Rapporteur Antoine GABRIELE

Convention entre Quimper communauté et l'association les Maraîchers de la Coudraie

Délibération N°61 - DSSR - Rapporteur Antoine GABRIELE