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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 23 JUIN 2016
63 délibérations


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Organisation d'Agrifête à Quimper sur le site de Coat Bily

Délibération N°17 - DECO - Rapporteur Christian KERIBIN

Aide à la société Sabella sous la forme d'une avance remboursable Signature d'un avenant

Délibération N°18 - DECO - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Aide à la société Fileuse d'Arvor sous la forme d'une avance remboursable Signature d'un avenant

Délibération N°19 - DECO - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Participation à la stratégie marketing de communication touristique partagée pour la Bretagne

Délibération N°20 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Participation au SIMI 2016

Délibération N°21 - DECO - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Organisation de la première édition des TEDx Quimper

Délibération N°22 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Vente d'un terrain à la literie Valentin, parc d'activité du Moulin des Landes

Délibération N°23 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

DSP haut débit : avenant n°15 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Délibération N°24 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°25 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Désignation de délégués suppléants au comité syndical Megalis

Délibération N°26 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Office de Tourisme de Quimper Cornouaille Part variable de la subvention 2016

Délibération N°27 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Modification n°3 de la délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°28 - DECO - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Mise en place du dispositif service civique

Délibération N°29 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°30 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Restructuration du bâtiment "Chapeau rouge" en centre de congrès - Avenants aux marchés de travaux des lots n°1B et n°4

Délibération N°31 - DBM - Rapporteur Catherine LE FLOC'H