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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
100 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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PAYS DE CORNOUAILLE APPROBATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT ADOPTION DE LA CHARTE DE DÉVELOPPEMENT

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DDECT 01.1 du 9 février 2001

LOCATION À LA TECHNOPOLE QUIMPER-CORNOUAILLE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDECT 01.1 du 9 février 2001

ENTREPRISE BRETAGNE TRUITE - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D'OCCUPATION

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°3 DDECT 01.1 du 9 février 2001

LOCATION D'UN ATELIER À LA SOCIÉTÉ BCMH - USINE-RELAIS DU PETIT GUÉLEN

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°4 DDECT 01.1 du 9 février 2001

HÔTEL DES ENTREPRISES - CONTRATS D'OCCUPATION

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DDECT 01.1 du 9 février 2001

SUBVENTIONS 2001

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°6 DDECT 01.1 du 9 février 2001

PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES DE CRÉACH GWEN - TARIFS 2001

Rapporteur Jean-Pierre ROYANT (PLOMELIN) - Délibération N°1 DDECT 00.6 du 8 décembre 2000

LOCATION DES ATELIERS-RELAIS - TARIFS 2001

Rapporteur Jean-Pierre ROYANT (PLOMELIN) - Délibération N°2 DDECT 00.6 du 8 décembre 2000

SYNDICAT MIXTE DE DÉVELOPPEMENT DES SERVICES DE TECHNOLOGIES, D'INFORMATIONS ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS PARTICIPATION FINANCIÈRE 2000

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°3 DDECT 00.6 du 8 décembre 2000

ZONE DE LA BASE DE GUENGAT - VENTE D'UN TERRAIN

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°4 DDECT 00.6 du 8 décembre 2000

LOCATION D'UN ATELIER-RELAIS À LA SOCIÉTÉ VISIATONUS

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°5 DDECT 00.6 du 8 décembre 2000

CONTRAT DE PLAN - CONVENTION PARTICULIÈRE D'APPLICATION ADRIA

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°6 DDECT 00.6 du 8 décembre 2000

CONVENTION ENTRE QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET CRÉAVENIR BRETAGNE

Rapporteur Noël LE DREZEN (PLOMELIN) - Délibération N°7 DDECT 00.6 du 8 décembre 2000

SUBVENTION À LA PLATE FORME D'INITIATIVE LOCALE DE CORNOUAILLE

Rapporteur Noël LE DREZEN (PLOMELIN) - Délibération N°8 DDECT 00.6 du 8 décembre 2000

BIBLIOTHÈQUES - TARIFS 2001

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°9 DDECT 00.6 du 8 décembre 2000