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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
100 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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SOCIÉTÉ BRETAGNE TRUITE - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D'OCCUPATION

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DDECT 00.1 du 14 janvier 2000

ACQUISITION DES ANCIENS ÉTABLISSEMENTS DIQUELOU - ZONE DE KERNEVEZ

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DDECT 00.1 du 14 janvier 2000

AVANCES SUR SUBVENTIONS 2000

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DDECT 00.1 du 14 janvier 2000

OFFICE DE TOURISME - PARTICIPATION REPORTAGE-DIAPOSITIVES

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°7 DDECT 00.1 du 14 janvier 2000

USINE-RELAIS DU PETIT GUÉLEN - TRAVAUX POUR LA SOCIÉTÉ SEFMA/HMI

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDECT 99.6 du 29 octobre 1999

DÉMARCHE PAYS DE CORNOUAILLE DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°2 DDECT 99.6 du 29 octobre 1999

ADHÉSION À L'ASSOCIATION PESCA CORNOUAILLE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDECT 99.6 du 29 octobre 1999

RÉSEAU RÉGIONAL DE TÉLÉCOMMUNICATIONS À HAUT DÉBIT ADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DDECT 99.4 du 18 juin 1999

OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER EN CORNOUAILLE CLASSEMENT TROIS ÉTOILES - AVENANT À LA CONVENTION

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°10 DDECT 99.4 du 18 juin 1999

SOCIÉTÉ EGTS - PRÉFINANCEMENT D’UN BÂTIMENT D’ACTIVITÉ PAR QUIMPER-COMMUNAUTÉ SUR LA ZONE DE KERDRONIOU

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDECT 99.4 du 18 juin 1999

MODIFICATION DE LA SUPERFICIE DU PROJET LOCALINGE À KERDRONIOU

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°3 DDECT 99.4 du 18 juin 1999

MODIFICATION DE LA SUPERFICIE DU PROJET LOCALINGE À KERDRONIOU

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°4 DDECT 99.4 du 18 juin 1999

SOCIÉTÉ BRETAGNE TRUITE - CONTRAT D'OCCUPATION

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°5 DDECT 99.4 du 18 juin 1999

RELOGEMENT DE L'ENTREPRISE GHL MACHINES AGRICOLES, 6, RUE FANCH BÉGOT

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°6 DDECT 99.4 du 18 juin 1999

SOCIÉTÉ LE BARON - ACQUISITION D'UN TERRAIN ZONE DE KERDRONIOU

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°7 DDECT 99.4 du 18 juin 1999