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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
100 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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ANIMATION LOCALE EMPLOI-FORMATION - SUBVENTION 1998

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDECT 98.2 du 13 mars 1998

MISSION LOCALE - SUBVENTION 1998

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DDECT 98.2 du 13 mars 1998

PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES - TARIF DES PHOTOCOPIES

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DDECT 98.2 du 13 mars 1998

ZAC DE KERDRONIOU - RÈGLEMENT ET PLAN D'AMÉNAGEMENT DE ZONE - DEMANDE D'ADAPTATION À LA LOI "BARNIER"

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DDECT 98.2 du 13 mars 1998

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ À LA COMMISSION PÉPINIÈRE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDECT 98.1 du 6 février 1998

MANDAT À LA SEMAEB - RÉALISATION DE BÂTIMENTS INDUSTRIELS À KERDRONIOU

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°2 DDECT 98.1 du 6 février 1998

ZONE DE KERDRONIOU - CONCESSION D'AMÉNAGEMENT À LA SEMAEB

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°3 DDECT 98.1 du 6 février 1998

STRATÉGIE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DDECT 97.6 du 12 décembre 1997

OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER - AVANCE SUR SUBVENTION 1998

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DDECT 97.6 du 12 décembre 1997

ALEF - SUBVENTION 1997

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDECT 97.3 du 18 avril 1997