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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
100 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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SECTEUR DE KÉREVAL-PLONÉIS ETUDE PRÉALABLE À L'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°1 DDECT 00.5 du 9 octobre 2000

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SONAFI - ZONE DE KERDRONIOU

Rapporteur Jean MELLEC - Délibération N°2 DDECT 00.5 du 9 octobre 2000

LOCATION DE L'ATELIER-RELAIS B DE KERGONAN - 8 RUE LOUIS LE BOURHIS

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDECT 00.5 du 9 octobre 2000

ADHÉSION À L'ASSOCIATION RHÔNE-ALPES-CENTRE-OCÉAN

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DDECT 00.5 du 9 octobre 2000

NOTE D'INFORMATION RELATIVE AU PAYS DE CORNOUAILLE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DDECT 00.4 du 26 juin 2000

ENTREPRISE GIREX-MAZAL - CESSION DE TERRAIN

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDECT 00.4 du 26 juin 2000

ZONE D'ACTIVITÉS DE LA BASE RÉALISATION D'UNE AIRE DE GIRATION POUR LES POIDS LOURDS RÉALISATION DES TRAVAUX DE DESSERTE EN EAU POTABLE DE LA ZONE

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°3 DDECT 00.4 du 26 juin 2000

LOCATION D’UN ATELIER-RELAIS À KERGONAN - 6, RUE FANCH BÉGOT

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DDECT 00.4 du 26 juin 2000

CESSION DU BÂTIMENT DE CASERNEMENT - ZONE DE LA BASE DE GUENGAT

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°5 DDECT 00.4 du 26 juin 2000

CONSTRUCTION EGTS - AVENANT AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DDECT 00.4 du 26 juin 2000

CONSTRUCTION EGTS - AVENANT AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE SEMAEB

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°7 DDECT 00.4 du 26 juin 2000

ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE QUILIHUEC II TRAVAUX - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°8 DDECT 00.4 du 26 juin 2000

ZONE D'AMÉNAGEMENT DE LA BASE DE GUENGAT CONTRATS D’OCCUPATION PRÉCAIRE DES BÂTIMENTS DE LA ZONE VIE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDECT 00.3 du 21 avril 2000

HÔTEL D'ENTREPRISES - CONDITIONS DE LOCATION

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDECT 00.3 du 21 avril 2000

ZONE D'ACTIVITÉ DE KERDRONIOU TRAVAUX DE VIABILISATION - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°3 DDECT 00.3 du 21 avril 2000