Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la solidarité (DS)
55 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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PLIE - PROTOCOLE 2008-2013

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 08.2 du 29 février 2008

GENS DU VOYAGE- TARIFS

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 08.2 du 29 février 2008

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°3 DS 08.2 du 29 février 2008

MISSION LOCALE - AVANCE SUR SUBVENTIONS

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 07.8 du 7 décembre 2007

PLIE - CONVENTIONS 2008 - OPÉRATEURS

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 07.8 du 7 décembre 2007

PLIE - SUBVENTION GLOBALE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DS 07.8 du 7 décembre 2007

PLIE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - CONVENTIONS-ACTION

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 07.6 du 5 octobre 2007

PLIE - FORMATION PROFESSIONNELLE - CONTRAT AVEC L'ASSOCIATION TRANSFER - MÉTHODE IOD

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 07.6 du 5 octobre 2007

AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD POUR LE PLIE CONVENTION ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS GLAZIK

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DS 07.6 du 5 octobre 2007

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DS 07.3 du 6 avril 2007

PLIE - CONVENTIONS 2007 OPÉRATEURS

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 07.3 du 6 avril 2007

MISSION LOCALE AVANCE SUR SUBVENTION

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°1 DS 06.8 du 8 décembre 2006

CONVENTION QUIMPER COMMUNAUTÉ-CONSEIL GÉNÉRAL ACTION D'INSERTION PROFESSIONNELLE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 06.8 du 8 décembre 2006

PLIE CONVENTIONS 2007

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DS 06.8 du 8 décembre 2006

SUBVENTION À LA MISSION LOCALE

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°1 DS 06.7 du 3 novembre 2006

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