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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la solidarité (DS)
55 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTION À LA MISSION LOCALE DU PAYS DE CORNOUAILLE

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°1 DS 04.3 du 16 avril 2004

SUBVENTION AU CPHJ

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 04.3 du 16 avril 2004

AVANCES SUR SUBVENTIONS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DS 04.1 du 6 février 2004

PLIE - CONVENTIONS 2004 -

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 03.7 du 12 décembre 2003

GESTION DES AIRES D'ACCUEIL GENS DU VOYAGE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 03.6 du 7 novembre 2003

QUIMPER COMMUNAUTÉ - MISSION LOCALE AVENANT N°2 - CONVENTION FINANCIÈRE

Rapporteur Christian COROLLER (PLONEIS) - Délibération N°1 DS 03.5 du 3 octobre 2003

ASSOCIATION DU PLIE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À LA COORDINATION POUR LA PROMOTION DES MÉTIERS DE L'AGRICULTURE (CPMA) ET SIGNATURE DE LA CHARTE DÉPARTEMENTALE POUR LA COORDINATION ET LA PROMOTION DES MÉTIERS DE L'AGRICULTURE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 03.4 du 20 juin 2003

MISE AUX NORMES DES AIRES D'ACCUEIL GENS DU VOYAGE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 03.4 du 20 juin 2003

P.L.I.E. CONVENTION 2003 AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 03.3 du 18 avril 2003

LOGEMENT SOCIAL - SUBVENTION AU COMITÉ POUR L'HABITAT DES JEUNES (C.P.H.J)

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 03.3 du 18 avril 2003

PLIE - CONVENTIONS 2003

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 02.7 du 12 décembre 2002

PLIE - CONVENTION 2002 AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE ÉQUIPE IOD (INTERVENTION SUR L'OFFRE ET LA DEMANDE)

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 02.5 du 11 octobre 2002

SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 02.5 du 11 octobre 2002

COMITÉ POUR L'HABITAT DES JEUNES (C.P.H.J.) DEMANDE DE SUBVENTION ET DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 02.4 du 21 juin 2002

CONVENTION DE PARTENARIAT P.L.I.E. / MISSION LOCALE DU PAYS DE CORNOUAILLE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 02.3 du 19 avril 2002

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