Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la solidarité (DS)
55 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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CONVENTION ANPE - QUIMPER COMMUNAUTE AVENANT N° 3

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 06.6 du 6 octobre 2006

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Rapporteur Maryvonne BLONDIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 06.3 du 14 avril 2006

L'EXTENSION DU PLIE - CONVENTION ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS GLAZIK

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 06.1 du 10 février 2006

PLIE - CONVENTIONS 2006

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 05.8 du 9 décembre 2005

AVANCES SUR SUBVENTION

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 05.8 du 9 décembre 2005

GENS DU VOYAGE MISE AUX NORMES DES AIRES D'ACCUEIL MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 05.7 du 4 novembre 2005

PLIE - CONVENTION 2005 AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DS 05.6 du 7 octobre 2005

PLIE - AVENANT À LA CONVENTION DE COOPÉRATION LOCALE ANPE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 05.5 du 1 juillet 2005

MISSION LOCALE

Rapporteur Maryvonne BLONDIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 05.4 du 3 juin 2005

FONDATION MASSÉ-TRÉVIDY SUBVENTION AU TITRE DU COMITÉ POUR L'HABITAT DES JEUNES (CPHJ)

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DS 05.4 du 3 juin 2005

PLIE CONVENTIONS 2005 OPÉRATEURS

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 05.3 du 15 avril 2005

AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - TRAVAUX DE MISE AUX NORMES

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 05.1 du 4 février 2005

PLIE - CONVENTIONS 2005

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 04.7 du 16 décembre 2004

AVANCE SUR SUBVENTION

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°2 DS 04.7 du 16 décembre 2004

PLIE - FORMATION PROFESSIONNELLE - CONTRAT AVEC L'ASSOCIATION TRANSFER - MÉTHODE IOD

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 04.5 du 30 septembre 2004

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